18 septembre 2024

Règlement intérieur du club

ADMISSION – DÉMISSION – RADIATION

Article 1

Toute personne désireuse d’adhérer au club de tir à l’arc ASCAR doit avoir accepté sans
restriction les statuts et le présent règlement intérieur.

Article 2

Le Conseil d’Administration peut accepter ou refuser l’admission d’un postulant. Il pourra
éventuellement faire connaître les raisons de ses décisions.

L’inscription au club est possible tout au long de la saison. Elle se fait à partir du 2ème samedi de
septembre avec plusieurs tarifs différents en fonction de l’âge et de la pratique en club.

Article 3

La qualité de Membre se perd :

  1. Par la démission en cours de saison.
  2. Par la non-reconduction d’adhésion à l’ASCAR.
  3. Par la radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation.
  4. Par la radiation prononcée pour motifs graves par le Conseil d’Administration, le membre intéressé ayant été préalablement appelé par lettre recommandée à fournir des explications. Toute radiation peut faire l’objet d’un recours devant l’Assemblée Générale. Une demande écrite doit être adressée dans ce but au Président 15 jours avant l’Assemblée Générale. Dans l’attente de l’issue de ce recours, l’utilisation des installations du club est interdite à l’intéressé.

COTISATIONS

Article 4

La cotisation et le tarif sont fixés annuellement en assemblée générale pour l’année suivante. Il est mis en place un tarif dégressif pour les familles dont plusieurs membres sont inscrits au club.

Le club permet à toute personne 3 séances d’essais, au terme desquelles l’inscription complète et le paiement seront impératifs pour pouvoir être à nouveau accepté sur le pas de tir.

Nul ne peut participer aux activités du club s’il ne s’est pas acquitté de ses redevances.

Le Conseil d’Administration peut délivrer une autorisation dans les cas suivants :

  • Membre : Toute personne bienfaitrice de l’Association,
  • Archer : Tout archer licencié dans une autre compagnie ou club qui sollicite l’autorisation de tirer sur des installations du club périodiquement, moyennant une cotisation, « un droit de paille », dont le montant est révisable chaque saison.

Ces archers doivent se conformer au Règlement Intérieur.
La validité de cette autorisation est annuelle. Son renouvellement est décidé par le Conseil d’Administration.

Article 5

Les membres du Bureau Exécutif, les entraîneurs actifs ainsi que les arbitres actifs du club régleront leurs licences sans la partie club.

ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

Article 6

Le Conseil d’Administration (ou Comité Directeur) est composé de membres élus à bulletin secret pour 4 ans (une olympiade) par l’Assemblée Générale. L’Assemblée Générale se réunit une fois par an sur convocation du secrétaire.

Le Bureau Exécutif du Conseil d’Administration comprend :

  • Le président qui veille à la bonne administration de l’association, à l’exécution des décisions de l’assemblée générale et du conseil d’administration. Il représente l’association en justice ou dans les actes de la vie civile. Il présente le rapport moral et d’activités à l’assemblée générale.
  • Le secrétaire qui assure la conservation des archives, transcrit les procès-verbaux et les modifications statutaires sur les registres prévus à cet effet, assure la correspondance et les convocations. Il dresse la liste des sociétaires au début de chaque année sportive.
  • Le trésorier est le gestionnaire des fonds de l’association. Il encaisse les cotisations et assure les paiements des dépenses engagées. Il met en demeure de payer les sociétaires défaillants. Il présente le rapport financier de l’année écoulée à l’assemblée générale ainsi que le projet de budget de l’année suivante. L’assemblée générale se prononce sur le rapport financier ainsi que sur le projet de budget.

Ce bureau peut être complété (de manière facultative) par :

  • Le (ou les) vice-président(s) pouvant remplacer le président absent ou empêché après décision du conseil d’administration.
  • Le secrétaire-adjoint qui aide le secrétaire et pourra le remplacer s’il est absent ou empêché.
  • Le trésorier-adjoint qui aide le trésorier et pourra le remplacer s’il est absent ou empêché.

Les autres membres du Comité Directeur peuvent ne pas avoir de fonction, ou être responsables
d’une commission.

Article 7

Lorsqu’un membre du Comité Directeur est également salarié du club, celui-ci ne pourra voter ni être présent lors des réunions du Comité si celles-ci concernent son emploi, afin que les décisions soient impartiales.

Article 8

Un représentant des jeunes archers du club, élu par ses pairs lors de l’assemblée générale ou lors du 1er regroupement des jeunes de l’année sportive est associé aux réunions du Conseil d’Administration qui traitent des questions concernant les jeunes et assure la liaison entre l’organisme directeur du club et les archers de moins de 16 ans.
Ce responsable jeune a voix consultative au Conseil d’Administration.

Article 9

Horaires des séances

  • Horaires Initiation :
    • Mercredi 18h30 à 20h00
    • Samedi 18h00 à 20h00
  • Horaires Entraînements
    • Lundi 18h30 à 20h00
    • Jeudi 18h30 à 21h00
    • Samedi 18h00 à 20h00

NB = L’horaire de départ correspond au début de l’échauffement.

Article 10

Des surfaces d’échanges murales sont réservées à chaque activité spécifique. Il appartient aux animateurs responsables d’en gérer l’utilisation et l’agencement.
Les panneaux d’information générale sont eux réservés à l’administration de l’association.

Article 11

Les adhérents peuvent assister (avec voix consultative) à certaines réunions du Conseil d’Administration dont les dates et lieux seront affichés sur les sites d’entraînements du club.

Article 12

Les records du club établis lors de compétitions officielles sont tenus à jour. Il revient aux archers d’en informer le Bureau.

Article 13

Les adhésions des mineurs sont signés par leur(s) responsable(s) légal(aux) après qu’ils aient adhéré sans réserve aux statuts et règlement intérieur du club.

Article 14

Les traditions de courtoisie en honneur dans l’archerie doivent être respectées en tout lieu et en tout temps.
Les archers sont tenus de se conformer impérativement aux consignes d’organisation de tir et de sécurité que ce soit à l’entraînement ou en concours.
Les membres du club respectent le matériel commun et se font un devoir de participer à toute initiative prise par le responsable du matériel en vue d’entretenir et de préserver les installations du club.
Les archers qui participent à des compétitions mettent un point d’honneur à participer à celles auxquelles ils se sont inscrits. Au sein d’une équipe, ils feront tout pour la faire triompher.
Les archers sont tenus de se conformer aux modalités arrêtées par le Conseil d’Administration concernant les inscriptions aux compétitions.
Les membres du club participent à la mise en place et au bon déroulement des manifestations organisées par le club.

Article 15

Le club loue des arcs pour les nouveaux adhérents : la 1ère année un arc en bois et la 2ème année un arc métallique.
Au-delà de ces 2 années de locations, l’archer devra se munir de son propre arc.

Toute dégradation (par négligence ou volontaire) se verra facturée à l’archer (ou à son représentant légal) afin de remettre en état le matériel loué.

Article 16

L’inscription des archers aux concours départementaux, régionaux et nationaux sera réglée par le club.
Les archers sélectionnés au Championnat de France ont droit à une prise en charge de leurs frais à hauteur de 150€ (sur présentation de justificatif)

SANCTIONS

Article 17

Les sanctions suivantes peuvent être prises par le Conseil d’Administration à l’encontre d’un membre défaillant après l’avoir entendu :

  • suspension limitée dans le temps avec interdiction de fréquenter les installations du club
  • radiation définitive

SÉCURITÉ ET HYGIÈNE

Article 18

Tout enfant mineur doit être déposé et repris par ses parents dans l’enceinte du club.

Au pas de tir, l’archer a conscience du danger et respecte les règles de sécurité. Avant de tirer, l’archer se tient en arrière du pas de tir et évite de perturber les autres tireurs.
Chaque membre du club doit veiller à ce que l’état de son équipement individuel ne provoque pas
d’accident.
Un archer ne doit jamais armer son arc (avec ou sans flèche) hors de la direction des buttes de tir. En fin de tir, les archers se déplaceront simultanément vers les buttes de tir.

En cas d’affluence, établir un roulement de peloton en rythme A/B/C ou A/B et C/D.
En concours ou pendant les entraînements, se conformer aux consignes particulières du directeur des tirs ou du responsable des séances.

Ne pas manipuler un matériel de tir autre que le sien, sauf accord du propriétaire.

EN RESPECTANT ET EN FAISANT RESPECTER CES CONSIGNES AUTOUR DE VOUS
VOUS PARTICIPEREZ AU BON FONCTIONNEMENT DU CLUB